Votre constat d’Huissier de Justice à MONTIGNY LE BRETONNEUX

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Constat Huissier de Justice Yvelines Montigny-le-Bretonneux

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Zone d'intervention
de nos Huissiers de Justice à MONTIGNY LE BRETONNEUX (78)

Nos Huissiers de Justice interviennent sur l’ensemble de la commune de Montigny-le-Bretonneux ainsi que sur toutes les communes situées à proximité : Guyancourt, Trappes, Voisins-le-Bretonneux, Bois-d’Arcy, Saint-Cyr-l’Ecole, Magny-les-Hameaux, Saint-Lambert, Fontenay-le-Fleury, Milon-la-Chapelle, la Verrière.

Quelle que soit la typologie de votre constat, nos Huissiers de Justice vous apporteront toute leur expertise.

  • Constat de permis de construire (affichage), modificatif, de destruction
  • Constat d’avant et après travaux, constat de voierie, constat de rue, abandon de chantier, malfaçons
  • Constat de livraison de VEFA
  • Constat d’état des lieux locatifs, sous location, logement insalubre
  • Constats de sinistre (dégâts des eaux, incendie, catastrophe naturelle)
  • Constat numérique et internet (constat sms)
  • Constat d’inventaire (divorce, succession…)
  • Constat de voisinage, nuisances sonores, tapages, constat de bruit
  • Constat en matière de droit commercial et des affaires (constat d’assemblée générale, livraison non conforme, constat règlement et jeux concours)
  • Constat en droit social (constat de grève, abandon/refus de poste, élections…)
  • Constat droit familial (constat d’abandon du domicile conjugal, constat droit de garde des enfants, constat d’adultère…)


A savoir  : les prix des constats de nos Huissiers de Justice sont affichés en toute transparence sur HuissOnline, pour chaque Huissier, afin d’éviter toute surprise de facturation. Les prix des constats sont forfaitaires, tout inclus, et sont optimisés grâce à la géolocalisation des Huissiers via leurs agenda.


Le constat d’Huissier : La preuve absolue reconnue en justice

L’Huissier de Justice est un officier ministériel. Par ce fait, il confère à tous les actes qu’il rédige un caractère authentique et donne à une situation, à des faits une valeur juridique incontestable. Devant un tribunal, un constat d’Huissier bénéficie de la plus grande « force probante », il surpasse les modes de preuve (Loi Béteille 2010). Cela vaut quels que soient les tribunaux (administratifs, civils, ou pénaux).

A Montigny-le-Bretonneux, le mode de preuve par constat d’Huissier est donc l’arme la plus puissante pour obtenir gain de cause.


Les missions de constat d'Huissier les plus fréquentes à Montigny Le Bretonneux sont les suivantes :

1 Le constat d’affichage de permis de construire à MONTIGNY LE BRETONNEUX (78)

A Montigny-le Bretonneux, toute nouvelle obtention d’un permis de construire (ou modification ou démolition) doit faire l’objet d’un affichage sur un panneau normé (Article R421-39 du Code de l‘Urbanisme).

Le panneau doit avoir des dimensions d’au moins 80 X 120cm. Il se doit de comporter les mentions légales : nature de la construction, nom du bénéficiaire, superficie etc., le tout parfaitement visible et lisible de la voie publique.

Faire constater son panneau par un Huissier de justice c’est se protéger de toutes les contestations qui pourraient survenir de la part de tiers (voisins ou riverains).

En effet, ceux-ci ont une du durée de deux mois pour contester vos travaux et quels que soient leurs motifs. A Montigny-le-Bretonneux, en cas de contestation devant un tribunal, il vous faudra prouver l’affichage correct de votre panneau (durée, permanence, conformité). C’est la première des choses que vous demandera un juge s’il est saisi par un de ces tiers.

Le constat d’Huissier prouvera la bonne conformité du panneau. Pour en attester la permanence d’affichage, l’Huissier procédera à trois passages inopinés distants d’un mois. Cette garantie est fondamentale. Il faut se méfier des solutions internet, hors huissier de justice, elles ne sont d’aucune valeur et le juge pourrait débouter ces preuves ce qui aurait pour conséquence la suspension du chantier ou pire la destruction.

Le constat d’Huissier d’affichage de permis de construire est le seul et unique mode de preuve qui met totalement à l’abri son bénéficiaire contre le recours des tiers. C’est pour cette raison que les professionnels du bâtiment et les promoteurs immobiliers font systématiquement appel à un constat d’Huissier de justice pour sécuriser leur chantier.

2 Le constat de travaux par Huissier à MONTIGNY LE BRETONNEUX (78)

Les professionnels du bâtiment et des travaux publics font systématiquement appel à un Huissier pour constater leurs travaux à diverses étapes :

- Le constat avant travaux

- Le constat de situation de travaux

- Le constat après travaux

A. Le constat avant travaux (avant le début du chantier)

Chaque nouveau chantier engendre des désordres autour de lui. Pour ne pas se voir accuser de dommages qui ne seraient pas du fait des travaux, les entrepreneurs font établir ce type de constat avant travaux par Huissier de Justice pour prouver l’état des infrastructures avant que ne commencent leurs travaux. L’Huissier chargé du constat s’attachera à photographier les façades d’immeubles, les trottoirs, les mobiliers urbains, les voiries etc. Un particulier (ou une copropriété) peut aussi faire faire un constat pour des travaux chez lui, dans ce cas l’Huissier ira dans les communs d’immeuble ou les autres pièces du logement concerné.

C’est un constat établi à titre préventif ou conservatoire. A Montigny-le-Bretonneux, il s’adresse à toutes les personnes ayant intérêt à protéger ou à sécuriser leurs biens, leur maison, leur appartement, avant le démarrage d’un chantier.

B. Le constat de situation de travaux / malfaçons / abandon de chantier

Le constat de situation de travaux répond à un autre objectif. Là, l’Huissier va dresser un constat de l’état des travaux en cours de chantier pour constituer une preuve irréfutable de son état à une date précise.

Il s’agira de constater malfaçons, abandons de chantier par les entreprises, retards dans l’exécution des travaux… L’Huissier dressera un constat descriptif de ce qui est visible à une certaine date, ce qui permettra d’engager la responsabilité des entreprises, du maître d’œuvre, etc...en cas de procédure judiciaire.

C. Le constat après travaux

A la livraison d’un chantier et à la demande des entreprises, l’Huissier est amené à dresser ce type de constat pour attester des délais tenus et de la conformité avec le cahier des charges. C’est particulièrement le cas pour les travaux réalisés par allotissement : chaque artisan intervient après les tâches d’un autre et chacun a besoin de prouver l’état de son propre chantier.

Un constat d’Huissier après travaux à Montigny-le-Bretonneux servira donc pour les entreprises et pour toute personne qui y aurait intérêt, à prouver le respect des délais et de la bonne exécution des travaux.

3 L’état des lieux par Huissier de Justice à MONTIGNY LE BRETONNEUX (78)

La conclusion d’un bail locatif, à titre d’habitation meublée ou non meublée, rural, commercial, professionnel, entraîne la naissance d’obligations réciproques entre le bailleur et son locataire.

L’obligation principale du bailleur est de fournir un logement décent qui ne met pas en danger la sécurité et la santé des locataires. En retour, l’obligation du locataire est de garder le logement en bon état. Il doit en user paisiblement et l’entretenir. Pour l’entretien du logement, certaines choses peuvent incomber au propriétaire.

L’élément essentiel du bail est l’état du logement ou du local. L’article 1731 du Code Civil pose la présomption selon laquelle le locataire est présumé avoir reçu les lieux loués en bon état de réparations locatives, sauf preuve contraire.

A Montigny-le-Bretonneux, en l’absence d’état des lieux, si des dégradations sont commises ou si elles existaient déjà mais n’étaient pas constatées, il sera difficile de prouver qui en est à l’origine.

C’est pour cette raison qu’il apparaît clairement que dresser un état des lieux d’entrée et de sortie du logement est fortement recommandé. Seul l’état des lieux par Huissier de Justice ne peut être contesté. L’acte qu’établit un huissier de justice va pérenniser les rapports locatifs et les sécuriser en figeant l’état du logement à deux moments.

A l’entrée, l’Huissier rédigera un état descriptif du logement, de son état. Le constat protégera le locataire contre d’éventuelles responsabilités de dégâts qui étaient déjà présents au départ du bail, avant son entrée dans les lieux : l’état des lieux d’entrée.

A la sortie, l’état des lieux par Huissier protègera le propriétaire contre les éventuels dommages qui seraient directement imputables au locataire : l’état des lieux de sortie.

A. L’état des lieux d’un local loué à titre d’habitation
Le bail d’habitation est avant tout régi par la loi du 6 juillet 1989. Depuis le 24 mars 2014 et l’entrée en vigueur de la loi ALUR, l’état des lieux pour les logements destinés à l’habitation est obligatoire. La présence de l’Huissier envoie aussi un signal fort à faire respecter les termes du contrat locatif.

L’article 3-2 de la loi du 6 juillet 1989 dispose que l’état des lieux doit être établi contradictoirement et amiablement par les parties ou par un tiers mandaté par elles. Il est ensuite joint au contrat de location. En outre, le décret d’application de la loi ALUR du 30 mars 2016 a rendu obligatoires certaines mentions dans les états des lieux d’entrée et de sortie.

Précisons aussi que, contrairement à l’état des lieux d’entrée, l’état des lieux de sortie est à la charge du bailleur exclusivement, sauf s’il a été dressé par un huissier de justice, dans ce cas, il sera à la charge pour moitié entre le bailleur et le locataire. On comprend tout l’intérêt pour un propriétaire, à Montigny-le-Bretonneux, de faire dresser un état des lieux de sortie par un huissier. Le locataire irréprochable aura aussi tout intérêt à le faire pour faire constater qu’il rend un appartement propre.

B. L’état des lieux des locaux commerciaux, professionnels et ruraux
L’état des lieux pour les locaux commerciaux est obligatoire depuis la Loi Pinel de 2014 et l’article L 145-40-1 du Code de commerce.

Cet article dispose en effet que : « Lors de la prise de possession des locaux par le locataire en cas de conclusion d'un bail, de cession du droit au bail, de cession ou de mutation à titre gratuit du fonds et lors de la restitution des locaux, un état des lieux est établi contradictoirement et amiablement par le bailleur et le locataire ou par un tiers mandaté par eux ». L'état des lieux est joint au contrat de location ou, à défaut, conservé par chacune des parties.

Si l'état des lieux ne peut être établi dans les conditions prévues au premier alinéa, il est établi par un huissier de justice, sur l'initiative de la partie la plus diligente, à frais partagés par moitié entre le bailleur et le locataire.

Pour les locaux professionnels, en revanche, aucun texte spécifique n’existe. Mais il est recommandé de la même façon de se protéger par un état des lieux d’entrée et de sortie établi par un Huissier. A Montigny-le-Bretonneux, les conséquences seront les mêmes en cas de dégradation du local. L’acte d’huissier permettra aux deux parties d’éviter bien des contestations et des conflits.

4 Le constat de dégâts des eaux par Huissier de Justice à MONTIGNY LE BRETONNEUX (78)

À la survenue d’un sinistre comme un dégât des eaux, l’intervention de l’Huissier de Justice est fondamentale. Il fournira le meilleur argument pour obtenir une réparation juste, à la hauteur des dommages causés : le constat de sinistre.

Le constat d’Huissier de dégâts des eaux va jouer un double rôle. Il permet, si l’indemnisation devait ne pas se montrer à la hauteur, d’engager une procédure amiable ou judiciaire contre qui de droit (assureur ou responsable de l’origine du sinistre).

A Montigny-le-Bretonneux comme ailleurs, le constat du sinistre doit être fait immédiatement et systématiquement par l’Huissier car c’est une pièce maitresse et d’une grande valeur dans le processus d’indemnisation.

1. Le double objectif du constat dans le cadre d’un dégât des eaux

  • A. Le constat d’Huissier : prouver l’étendue des dégâts.

    A la suite du dégât des eaux, l’intervention de l’Huissier est fondamentale. L’acte d’huissier est le meilleur moyen de défense pour garantir une indemnisation juste et à la hauteur du préjudice subi.

    Avec ce constat, l’Huissier de justice décrit avec précision l’étendue des dégâts et liste les biens endommagés et détruits. Il procède aussi aux mesures d’humidité si cela s’avère nécessaire. A Montigny-le-Bretonneux, en matière de constat de sinistre, la force de l’acte d’Huissier n’est plus aujourd’hui à démontrer. Il représentant la preuve la plus forte devant les tribunaux et vous permet d’être en position de force vis-à-vis de votre assureur en cas de discussion sur le montant de l’indemnisation.

    N’oubliez pas que le constat d’Huissier est un acte authentique disposant de la force probante la plus élevée en justice depuis la loi Béteille de 2010, le constat d’Huissier possède une valeur juridique en termes de preuve, bien supérieure au rapport d’un expert. En cas de conflit entre l’expert et l’Huissier, le juge retiendra le constat d’huissier.

  • B. Le constat d’Huissier : prouver l’origine des dégâts.

    Là encore, le constat dressé par un Huissier de Justice vous donne un avantage certain en cas de contentieux. En effet, parfois l’origine du dégât des eaux est contestée. Les assureurs refusent alors d’indemniser tant que le doute n’est pas levé. Le constat va donc permettre d’en établir la certitude quand cela est possible (origine des infiltrations d’eau, localisation de la fuite, etc.). Cela permettra de mettre en cause les responsabilités associées.

    A Montigny-le Bretonneux, seuls les points dressés et listés dans le constat de l’Huissier feront foi devant les tribunaux en cas de contestation.

    2. Le point de départ de la procédure

    Dès lors que l’on est victime d’un sinistre, il faut faire dresser un constat d’Huissier de dégâts des eaux, puis ensuite déclarer le sinistre à son assurance, dans les délais prévus dans le contrat.

    Deux situations se présenteront alors :

    - Votre assureur mandate un expert : le rapport de l’expert viendra en complément du constat. Il n’y a pas de difficulté car votre constat d’Huissier représente juste une assurance qui vous permettra d’obtenir une indemnisation à la hauteur du préjudice. N’oubliez pas que l’expert est mandaté par l’assurance elle-même. Cela signifie que le constat servira de protection si le rapport d’expert détermine une indemnisation trop faible.

    - Votre assureur ne mandate pas d’expert : seul le constat d’huissier va attester des dégâts et vous permettra une juste indemnisation.

    Dans toutes les hypothèses, à Montigny-le-Bretonneux, en cas de difficulté sur le déclenchement de l’indemnisation ou sur son montant, le constat réalisé par un Huissier de Justice sera la meilleure arme et la meilleure garantie. Même si vous restez dans le domaine amiable, le fait d’avoir demandé l’intervention d’un Huissier de Justice vous donne un sérieux avantage en termes de négociation.

  • 5 Le constat de conflit de voisinage à MONTIGNY LE BRETONNEUX (78)

    Un conflit de voisinage peut nuire gravement à la tranquillité des citoyens. Il a pour nom : nuisance sonore, servitude non respectée, droit de propriété atteint, végétation envahissante…la liste est infinie.

    Le constat d’Huissier décrira les faits qui donneront au juge une idée précise et objective de la situation que vous vivez.

    A Montigny-le-Bretonneux, quelles que soient la nature et l’origine du trouble, le constat sera la qualification des faits (photos, descriptions mesures de toutes sortes). Dans le cadre de ce type de contentieux, le constat d’Huissier de Justice est indispensable avant toute procédure, qu’elle soit amiable ou judiciaire :

    Le constat va donc « matérialiser » la nuisance, la source du conflit de voisinage, et permettra aux magistrats d’en apprécier pleinement l’ampleur. Dans le cadre de ce type de contentieux, le constat d’Huissier de Justice est indispensable avant toute procédure, qu’elle soit amiable ou judiciaire.

    - La phase amiable à Montigny-le-Bretonneux

    Le constat, à ce niveau vous servira de moyen de pression sur l’auteur présumé des troubles : lui envoyer une lettre recommandé avec la copie du constat lui indiquera votre intention de judiciariser les faits.

    L’Huissier pourra aussi à votre demande intervenir en signifiant une sommation et en indiquant les risques financiers encourus. Il faut cependant savoir que dans 70% des cas, le conflit s’arrêtera à cette étape, mais pour de rares cas il faudra avoir recours à la phase judiciaire.

    - La procédure judiciaire à Montigny-le-Bretonneux

    Le Code de Procédure Civile indique dans son article 9 qu’ « il incombe à chaque partie de prouver conformément à la loi, les faits nécessaires au succès de sa prétention », c’est la raison pour laquelle l’avocat aura besoin du constat pour bâtir son assignation. Le constat d’Huissier sera donc l’acte qui permettra au juge de déterminer l’ampleur de la nuisance et vous permettra une compensation financière juste et équitable.

    6 Le constat d’inventaire par Huissier à MONTIGNY LE BRETONNEUX (78)

    Le constat d’inventaire par Huissier de Justice est un acte qui décrit des biens, les dénombre, parfois même les évalue (c’est ce qu’on appelle la prisée) afin de prouver leur présence en un lieu donné, à une date précise.

    Le constat d’inventaire permet à son commanditaire de prouver qu’il détient bien ces biens ou qu’il en est bien propriétaire : article 2276 du Code Civil « En fait de meubles, la possession vaut titre ».

    Dans son constat, l’Huissier détaillera les biens et y ajoutera un descriptif et des photos, afin qu’il n’y ait aucune équivoque ou aucune contestation possible.

    Pourquoi faire un constat d’inventaire par Huissier de Justice à Montigny-le-Bretonneux ?

    Il est nécessaire de faire un constat d’inventaire dans de nombreuses situations de la vie quotidienne et administrative :

    • Procédure successorale
    • Droit de la famille, mariage, divorce, pacs
    • Dégâts des eaux, sinistre, incendies, catastrophes naturelles
    • Souscription d’assurance
    • Redressement et liquidation des entreprises

    Nos Huissiers de Justice interviennent sur toute l’agglomération de Montigny-le-Bretonneux (78) ainsi que sur toutes les communes situées à proximité :

    • Guyancourt
    • Bois-d’Arcy
    • Bois-d’Arcy
    • La Verrière
    • Trappes
    • Saint-Cyr-l’Ecole
    • Fontenay-le-Fleury
    • Voisins-le-Bretonneux
    • Magny-les-Hameaux
    • Milon-la-Chapelle
    Le constat par Huissier de Justice
    La valeur juridique du constat d'Huissier
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