Votre constat d’Huissier de Justice à SAINT MAUR DES FOSSES

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Constat Huissier de Justice Val de Marne Saint Maur des Fossés

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Zone d'intervention
de nos Huissiers de Justice à SAINT MAUR DES FOSSES (94)

Nos Huissiers de Justice sont disponibles et interviennent sur l’ensemble de l’agglomération de Saint Maur des Fossés ainsi que sur toutes les communes de l’arrondissement de Nogent sur Marne : Champigny sur Marne, Maisons Alfort, Fontenay sous-bois, Vincennes, Le Perreux sur Marne, Nogent sur Marne, Charenton le Pont, Villiers sur Marne, Saint Mandé.

Quelle que soit la nature et la typologie de votre constat, nos Huissiers de Justice vous apporteront toute leur expertise.

  • Constat de permis de construire (affichage), modificatif, de destruction
  • Constat d’avant et après travaux, constat de voierie, constat de rue, abandon de chantier, malfaçons
  • Constat de livraison de VEFA
  • Constat d’état des lieux locatifs, sous location, logement insalubre
  • Constats de sinistre (dégâts des eaux, incendie, catastrophe naturelle)
  • Constat numérique et internet (constat sms)
  • Constat d’inventaire (divorce, succession…)
  • Constat de voisinage, nuisances sonores, tapages, constat de bruit
  • Constat en matière de droit commercial et des affaires (constat d’assemblée générale, livraison non conforme, constat règlement et jeux concours)
  • Constat en droit social (constat de grève, abandon/refus de poste, élections…)
  • Constat droit familial (constat d’abandon du domicile conjugal, constat droit de garde des enfants, constat d’adultère…)


A savoir  : les prix des constats de nos Huissiers de Justice sont affichés en toute transparence sur HuissOnline, pour chaque Huissier, afin d’éviter toute surprise de facturation. Les prix des constats sont forfaitaires, tout inclus, et sont optimisés grâce à la géolocalisation des Huissiers via leurs agenda.


Le constat d’Huissier : La preuve absolue reconnue en justice

Un Huissier de justice est un officier ministériel qui donne aux actes qu’il dresse un caractère authentique. Les faits et situations que constate l’Huissier de justice seront consignés dans un constat qui aura une valeur juridique incontestable.

En matière de preuve reconnue devant les tribunaux, il existe une hiérarchie et le constat d’Huissier se trouve au sommet des différents modes de preuve. On appelle cette priorité la « force probante » du constat depuis la loi Béteille de 2010 devant toutes les juridictions (civiles, pénales ou administratives) et de ce fait, représente l’arme la plus efficace en justice.

A Saint Maur des Fossés, le mode de preuve par constat d’Huissier est donc le meilleur mode de preuve qui soit et donne à la partie qui l’invoque un avantage certain en matière de procédure civile.


Les missions de constat d'Huissier les plus fréquentes à Saint Maur Des Fosses sont les suivantes :

1 Le constat d’affichage de permis de construire à SAINT MAUR DES FOSSES (94)

Qu’il s’agisse d’un projet de construction, de modification ou de destruction, à Saint Maur des Fossés comme ailleurs, il est obligatoire d’afficher son permis de construire dès sa délivrance (Article R421-39 du Code de l’urbanisme). Un panneau reprenant les mentions légales (n° pc, bénéficiaire, surface…) doit être visiblement et lisiblement apposé en vue de la voie publique.

Cet affichage répond à l’obligation d’informer les riverains ou tout autre tiers de la nature du chantier car ils ont ensuite le droit de contester (quelles qu’en soient leurs raisons). Il est donc essentiel de « purger » les recours éventuels contre votre permis et ainsi sécuriser votre construction et votre chantier.

Le seul et unique moyen est un constat dressé par un Huissier de Justice qui vous protègera sans aucune contestation possible. En effet, l’Huissier va procéder à trois passages sur le site, où se trouve votre panneau, vérifier les mentions obligatoires, et attester de sa visibilité et de sa lisibilité depuis la voie publique, et consigner le tout dans un acte authentique.

La jurisprudence exige la preuve de la continuité d’affichage pendant deux mois. C’est pour cette raison que l’Huissier, hormis lors du premier passage sur rdv, se rendra sur les lieux pour constater l’affichage du panneau, lors du second et du troisième passage, de manière inopinée, sans en informer le propriétaire ou le bénéficiaire. Ce caractère « inopiné » des passages durant le délai de deux mois sera consigné dans le constat et rendra ce dernier totalement incontestable.

Il recommandé de ne pas utiliser les applications type géolocalisation ou photo horodatée et déposée chez un Huissier de Justice. Ce type de preuve en matière d’affichage de permis de construire n’a aucune valeur ! Pourquoi ? Tout simplement parce que c’est vous qui faites la photo… Un voisin (ou son avocat) qui souhaite contester votre permis et à qui vous opposeriez ce type de preuve, renversera votre protocole. Et dans le doute, un juge lui donnera raison et fera de nouveau courir le délai de contestation.

Ce type de preuve (panneau géo localisé, photos horodatées et déposées chez un huissier) n’a de valeur que si on n’en a pas besoin.

Le constat d’Huissier d’affichage de permis de construire est le seul et unique mode de preuve qui met totalement à l’abri son bénéficiaire contre le recours des tiers. C’est pour cette raison que tous les promoteurs immobiliers utilisent ce mode de preuve systématiquement.

2 Le constat de travaux par Huissier à SAINT MAUR DES FOSSES (94)

Le constat de travaux par Huissier de Justice est le plus fréquent des constats à plus d’un titre. Il est nécessaire dans au moins trois situations tout au long d’un chantier :

- Le constat avant travaux

- Le constat de situation de travaux

- Le constat après travaux (réception)

A. Le constat avant travaux (avant le début du chantier) à Saint Maur des fossés (94)

Le démarrage de travaux est l’occasion de désordres sur l’environnement du chantier quelle que soit son envergure. Si aucune précaution n’est prise en amont, les conséquences peuvent s’avérer graves et couteuses si aucune précaution n’est prise.

Le constat avant travaux a pour finalité de « figer » une situation. Il va consister en une description et une suite de photos prises par l’Huissier, de toutes les infrastructures jouxtant la zone en travaux : façades d’immeubles, mobiliers urbains et tout autre bien. Il s’agira d’apporter la preuve de la situation antérieure aux travaux afin d’attribuer les responsabilités des dommages en cas de contestation.

Le constat avant travaux est donc un constat à titre conservatoire, préventif.

A Saint Maur des Fossés, cette demande de constat émane souvent des entreprises du BTP dans le cadre de travaux en milieu urbain et autres afin de se protéger lors de constat de rue, constat de voirie, constat de façade.

On rencontre aussi ce type de constat dans les copropriétés lorsque des travaux sont prévus dans un appartement ou dans les communs.

Le constat avant travaux protègera généralement toutes les personnes ayant intérêt à protéger ou à sécuriser leurs biens, leur maison, appartement, avant le démarrage d’un chantier.

B. Le constat de situation de travaux / malfaçons / abandon de chantier à Saint Maur des Fossés (94)

C’est un autre objectif qui est visé par un constat de situation de travaux. Dans cette hypothèse, l’Huissier va dresser un constat de l’état des travaux en cours de chantier afin de constituer une preuve incontestable de l’état d’un chantier « à date », c’est la faute qui est ici recherchée : malfaçons, abandon de chantier par les entreprises, retard dans l’exécution des travaux…

Le constat d’Huissier de situation de travaux va dresser l’état descriptif du chantier à une date certaine et permettra d’attribuer les responsabilités des entreprises, du maître d’œuvre, etc...

A Saint Maur des Fossés, le constat sera la pièce maitresse en cas de procédure judiciaire pour cause de travaux mal exécutés.

C. Le constat après travaux

Le constat après travaux doit lui, constituer la « preuve de travaux finis ». Les entreprises, en cas d’allotissements doivent nécessairement prouver que leurs travaux sont terminés, conformes au cahier des charges et qu’aucun dégât n’est à relever, avant l’arrivée d’une autre entreprise.

Mais le constat après travaux à Saint Maur des Fossés est aussi le meilleur moyen de prouver, à une date précise, la bonne réalisation des travaux et la tenue des délais, conformément aux directives données dans le cahier des charges et par le maître d’œuvre.

3 L’état des lieux par Huissier de Justice à SAINT MAUR DES FOSSES (94)

La conclusion d’un bail quel qu’il soit donne lieu à des obligations pour les uns et les autres :

Pour le bailleur : obligation de fournir un logement décent et ne mettant pas en danger la sécurité et la santé des locataires.

Pour le locataire : obligation d’entretenir le logement, le local (hormis ce qui est à la charge du propriétaire) et d’en user paisiblement.

L’état du logement ou du local loué est un caractère essentiel imposant des obligations pour les deux parties au bail.

En effet, l’Article 1731 du Code Civil pose la présomption selon laquelle le locataire est censé avoir reçu les lieux loués en bon état de réparations locatives, sauf preuve contraire. Cet article montre clairement que dresser un état des lieux d’entrée et de sortie du logement est fortement recommandé. Or, seul celui fait par un Huissier de Justice ne peut être contesté. Son intervention va sécuriser le rapport locatif entre le bailleur et le locataire et va « cristalliser » la situation, l’état du logement à l’entrée et à la sortie des lieux.

A l’entrée dans les lieux, l’Huissier va dresser un état descriptif du logement, de son état, afin de protéger le locataire contre d’éventuelles responsabilités de dégâts qui étaient déjà présents au départ du bail, avant son entrée dans les lieux : L’état des lieux d’entrée par Huissier.

A la sortie, l’état des lieux par Huissier protègera le propriétaire contre les éventuels dégâts ou désordres qui pourraient être relevés, et permettra la mise en cause de la responsabilité du locataire.

A. L’état des lieux d’un logement loué à titre d’habitation à Saint Maur des Fossés (94)
Le bail d’habitation est principalement régi par la loi du 6 juillet 1989 et depuis le 27 mars 2014, avec l’entrée en vigueur de la loi ALUR, l’état des lieux pour les logements à titre d’habitation est obligatoire (qu’ils soient meublés ou non).

A Saint Maur des Fossés, l’état des lieux est établi contradictoirement et amiablement par les parties ou par un tiers mandaté par elles. Il doit être ensuite joint au contrat de location. Contrairement à l’état des lieux d’entrée, l’état des lieux de sortie par Huissier est à la charge du bailleur exclusivement, sauf s’il est dressé par un Huissier de justice. Dans ce dernier cas, il est à charge pour moitié du bailleur et du locataire. Un propriétaire a donc tout intérêt de faire dresser un constat d’état des lieux par Huissier à la sortie du logement. L’acte sera incontestable, de plus la présence de l’Huissier assainit grandement les rapports locatifs tout au long du bail.

B. L’état des lieux des locaux commerciaux, professionnels et autres à Saint Maur des fossés (94)
Depuis la loi Pinel (2014) et l’introduction de l’article L145-40-1 dans le Code de Commerce, l’état des lieux est devenu obligatoire pour les locaux commerciaux. Il est établi par Huissier de Justice, sur l’initiative de la partie la plus diligente, à frais partagés par moitié entre le bailleur et le locataire.

Il n’y a pas de texte spécifique qui impose l’état des lieux pour les locaux professionnels autres que commerciaux. Toutefois, les conséquences sont les mêmes en cas de dégradation du local. Là encore, à Saint Maur des Fossés, il est donc fortement recommandé d’établir un état des lieux par Huissier de Justice à l’entrée et à la sortie afin d’éviter toutes contestations ultérieures.

4 Le constat de dégâts des eaux par Huissier de Justice à SAINT MAUR DES FOSSES (94)

A Saint Maur des Fossés, lorsqu’on est victime d’un dégât des eaux, l’intervention de l’Huissier de Justice est fondamentale et sera votre meilleur atout pour obtenir une réparation juste et à la hauteur des dommages causés. Car face à un dégât des eaux, le constat d’Huissier va jouer un double rôle et permettre d’engager une procédure amiable ou judiciaire contre qui de droit (assurance ou responsable de l’origine du sinistre).

Un constat d’Huissier de sinistre doit être fait immédiatement et systématiquement car c’est une pièce maitresse et d’une grande valeur dans le processus d’indemnisation.

1. Le double objectif du constat d’huissier de Justice dans le cadre d’un dégât des eaux à Saint Maur des Fossés (94)

  • A. Le constat d’Huissier pour prouver l’étendue des dégâts.

    Dans ce type de constat, l’Huissier de justice va décrire avec précision l’étendue des dégâts et lister les dommages sur les biens, leur destruction… L’Huissier prendra des mesures d’humidité si cela est nécessaire. A Saint Maur des Fossés, la force du constat est de représenter la preuve la plus haute devant les tribunaux, vous mettant ainsi en position de force vis-à-vis de l’assureur en cas de discussion sur le montant de l’indemnisation.

    Le constat d’Huissier de dégâts des eaux possède une valeur juridique en termes de preuve, bien supérieure au rapport que pourrait faire l’expert. En cas de conflit entre l’expert et l’Huissier, c’est ce dernier que le juge retiendra.

  • B. Le constat d’Huissier pour prouver l’origine des dégâts.

    Le constat dressé par un Huissier de Justice vous donnera un avantage certain. Car il arrive parfois que l’origine du dégât des eaux soit contestée. Les assurances refusent donc d’indemniser tant que le conflit n’est pas tranché. A Saint Maur des Fossés, le constat va donc permettre, quand cela est possible, d’établir avec certitude l’origine du sinistre. L’Huissier pourra préciser dans son constat d’où viennent les infiltrations d’eau ou la localisation de la fuite. Afin de prouver sans doute possible la source du dégât des eaux et donc permettre la mise en jeu des responsabilités associées car ce sont les points dressés et listés dans le constat de l’Huissier qui feront foi devant les tribunaux en cas de contestation.

  • 2. Le constat d’Huissier de dégâts des eaux à Saint Maur des Fossés : le point de départ de la procédure

    Après avoir demandé un constat d’Huissier suite à un dégât des eaux, il faut déclarer ce sinistre à son assurance selon les délais exigés par le contrat. Celle-ci prendra alors la disposition suivante :

    • L’assurance mandate un expert : dans cette hypothèse, le constat sera complémentaire au constat qu’aura fait l’Huissier à la survenue du sinistre. Il sera une protection cotre un rapport d’expert qui engendrerait une indemnisation trop faible par rapport aux dégâts causés (ne pas oublier que l’expert intervient bien plus tard sur les lieux du sinistre et est mandaté par l’assurance elle-même).
    • L’assurance ne mandate pas d’expert : dans cette éventualité, c’est le constat d’huissier qui sera le seul et fiable document attestant des dégâts permettant l’indemnisation.

    On peut donc dresser le bilan suivant : A Saint Maur des Fossés, en cas de difficulté touchant au déclenchement de l’indemnisation ou à son montant, le constat dressé par un Huissier de Justice sera la meilleure arme et représentera une véritable garantie dans le cas d’une éventuelle procédure judiciaire.

    5 Le constat de conflit de voisinage à SAINT MAUR DES FOSSES (94)

    Les constats de conflits de voisinages sont si divers et variés à Saint Maur des Fossés, qu’il est impossible d’en faire une liste exhaustive, on peut néanmoins présenter parmi ceux-là : les nuisances sonores, les atteintes au droit de propriété, les servitudes non respectées, les haies débordantes…

    Le constat d’Huissier sera la retranscription de la situation, l’Huissier va décrire ce qu’il voit en toute objectivité (photos à l’appui), ce qui va matérialiser les faits. Un juge saisi de l’affaire, pourra alors se faire une idée très précise de la nuisance.

    L’Huissier complétera son constat de mesures : niveau sonore, hauteur de végétation, droit de passage obstrué…

    Le constat sera le point de départ obligé des deux phases successives que sont la phase amiable puis si nécessaire, la procédure judiciaire :

    - La phase amiable à Saint Maur des Fossés

    Dans la majorité des cas, la phase amiable est suffisante pour faire cesser le trouble. Envoyer un courrier avec en copie le constat par courrier recommandé est un message fort à l’adresse de l’auteur des troubles. Il est ainsi averti des risques qu’il encourt (judiciaires et financiers). L’Huissier peut aussi lui délivrer une sommation et l’informer de ses devoirs.

    - La procédure judiciaire à Saint Maur des Fossés

    Si les démarches amiables s’avèrent vaines, le constat servira de base pour l’action en justice. L’avocat s’emparera de cette preuve et des éléments qui y sont relevés pour préparer son assignation en justice, se référant à l’article 9 du Code de Procédures Civiles qui dit : « Il incombe à chaque partie de prouver conformément à la loi, les faits nécessaires au succès de sa prétention ».

    A Saint Maur des Fossés, le constat d’Huissier sera l’acte que le juge utilisera pour déterminer l’ampleur de la nuisance et à travers les conclusions de l’avocat, décidera une compensation financière juste et équitable.

    6 Le constat d’inventaire par Huissier à SAINT MAUR DES FOSSES (94)

    Pourquoi faire un constat d’inventaire par Huissier de Justice ?

    Un constat d’inventaire par Huissier est un acte qui a pour finalité de prouver la présence de biens, dans un lieu donné, à un instant « t ».

    Les biens peuvent être de toute nature (mobiliers ou non). C’est leur présence qui est à prouver par le constat d’Huissier.

    L’Huissier doit dans son constat, détailler ces biens, décrire leur état et les photographier. A la demande, il pourra en faire la prisée (évaluation pécuniaire). Le constat d’inventaire prouvera donc la détention du bien : Article 2276 du Code Civil « En fait de meubles, la possession vaut titre ».

    Le constat d’Huissier doit être une preuve sans aucune équivoque ni contestation possible. A Saint Maur des Fossés, les demandes de constat d’inventaire émanent de situations administratives comme :

    • Procédure successorale
    • Droit de la famille, mariage, divorce, pacs
    • Dégâts des eaux, sinistre, incendies, catastrophes naturelles
    • Souscription d’assurance
    • Redressement et liquidation des entreprises

    Les principales communes d’intervention de nos Huissiers de Justice à proximité de Saint Maur des Fossés (94) :

    • Champigny sur Marne (94100)
    • Vincennes (94300)
    • Charenton le Pont (94220)
    • Maisons Alfort (94700)
    • Le Perreux sur Marne (94170)
    • Villiers sur Marne (94350)
    • Fontenay sous-bois (94120)
    • Nogent sur Marne (94130)
    • Saint Mandé (94160)
    Le constat par Huissier de Justice
    La valeur juridique du constat d'Huissier
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