Votre constat d’Huissier de Justice à VITRY SUR SEINE

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Constat Huissier de Justice Val de Marne Vitry sur Seine

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Zone d'intervention
de nos Huissiers de Justice à VITRY SUR SEINE (94)

Nos Huissiers de Justice sont très mobiles et interviennent sur l’ensemble de l’agglomération de Vitry sur Seine ainsi que sur toutes les communes de l’arrondissement de l’Hay les Roses et notamment : Ivry sur Seine, Villejuif, Choisy le Roi, Villeneuve Saint Georges, L’Hay les Roses, Cachan, Thiais, Fresnes, Le Kremlin Bicêtre.

Quelle que soit la typologie de votre constat, nos Huissiers de Justice vous apporteront toute leur expertise et leur savoir-faire :

  • Constat de permis de construire (affichage), modificatif, de destruction
  • Constat d’avant et après travaux, constat de voierie, constat de rue, abandon de chantier, malfaçons
  • Constat de livraison de VEFA
  • Constat d’état des lieux locatifs, sous location, logement insalubre
  • Constats de sinistre (dégâts des eaux, incendie, catastrophe naturelle)
  • Constat numérique et internet (constat sms)
  • Constat d’inventaire (divorce, succession…)
  • Constat de voisinage, nuisances sonores, tapages, constat de bruit
  • Constat en matière de droit commercial et des affaires (constat d’assemblée générale, livraison non conforme, constat règlement et jeux concours)
  • Constat en droit social (constat de grève, abandon/refus de poste, élections…)
  • Constat droit familial (constat d’abandon du domicile conjugal, constat droit de garde des enfants, constat d’adultère…)


A savoir  : les prix des constats de nos Huissiers de Justice sont affichés en toute transparence sur HuissOnline, pour chaque Huissier, afin d’éviter toute surprise de facturation. Les prix des constats sont forfaitaires, tout inclus, et sont optimisés grâce à la géolocalisation des Huissiers via leurs agenda.


Le constat d’Huissier : La preuve absolue reconnue en justice

Par sa qualité d’officier ministériel, l’Huissier de justice est autorisé à établir des actes authentiques. Le constat est l’un d’eux, il est le descriptif d’une situation, de faits qui seront des preuves probantes à la valeur juridique incontestable.

Depuis 2010 (loi Béteille), le constat d’Huissier de Justice est le mode de preuve disposant de la plus grande force probante devant toutes les juridictions (civiles, pénales ou administratives) et de ce fait représente l’arme la plus efficace en justice à la partie qui l’invoque.


Les missions de constat d'Huissier les plus fréquentes à Vitry Sur Seine sont les suivantes :

1 Le constat d’affichage de permis de construire à VITRY SUR SEINE (94)

Le code de l’Urbanisme oblige à afficher publiquement le permis de construire (Article R421-39) : « Mention du permis de construire doit être affichée sur le terrain, de manière visible de l’extérieur, par le soin de son bénéficiaire, dès la notification de la décision d’octroi et pendant toute la durée du chantier ».

Cet affichage a pour but unique d’informer les tiers (voisins, riverains) de la future construction ou modification ou démolition. Ils pourront alors exercer leur recours et contester votre projet (quelles que soient leurs raisons).

Il est donc fondamental de « purger » les recours éventuels contre votre permis et ainsi de sécuriser votre chantier.

A Vitry sur Seine, le constat d’affichage de permis de construire par Huissier de justice est l’unique moyen d’attester de la présence continuelle de votre panneau pendant au moins ces deux mois. A cet effet, l’Huissier passera photographier le panneau trois fois : une fois au début, puis deux fois à un mois d’intervalle et de manière inopinée.

Le constat d’affichage par Huissier de justice n’a rien à voir en termes de valeur de preuve avec les solutions faciles que sont les photos faites par vous-même, car si elles peuvent être géo localisées et horodatées, elles n’en restent pas moins des photos prises par vous-même sans neutralité. A Vitry sur Seine, en cas de contentieux devant un tribunal, un avocat adverse pourrait arguer que vous n’avez apposé le panneau qu’uniquement le temps de faire la photo. Les conséquences pourraient être très contraignantes et coûteuses : suspension du projet ou destruction des bâtis.

Ce type de preuve (panneau géo localisé, photos horodatées, même déposées chez un huissier) n’a de valeur que si on n’en a pas besoin.

Le constat d’Huissier d’affichage de permis de construire est le seul et unique mode de preuve qui met totalement à l’abri son bénéficiaire contre le recours des tiers. C’est pour cette raison qu’à Vitry sur Seine, tous les promoteurs immobiliers et les professionnels du bâtiment utilisent ce mode de preuve systématiquement.

2 Le constat de travaux par Huissier à VITRY SUR SEINE (94)

Les travaux sont l’occasion de plusieurs constats d’Huissier qui répondent à plusieurs problématiques tout au long de la vie d’un chantier :

- Le constat avant travaux

- Le constat de situation de travaux

- Le constat après travaux (réception)

A. Le constat avant travaux (avant le début du chantier) à Vitry sur Seine (94)

Si aucune précaution n’est prise, les désordres occasionnés par un chantier peuvent s’avérer graves et coûteuses.

C’est l’objet du constat d’Huissier avant travaux de consigner à titre préventif, l’état de la zone autour du chantier, des infrastructures comme les façades des immeubles, les mobiliers urbains, les voiries… En effet, un riverain peut invoquer les travaux comme étant responsables de dommages sur leurs biens. Le constat est donc destiné à être comparé avec la situation qui fait l’objet de la contestation pour savoir si les dégâts étaient ou non déjà présents avant les travaux, afin d’en attribuer les responsabilités.

A Vitry sur Seine, le constat protégera donc les entrepreneurs, qui font systématiquement appel à un Huissier de justice pour sécuriser leurs travaux.

On désigne ce type de constat comme étant « à titre conservatoire ».

Notons que le commanditaire de ce type de constat peut être un particulier qu’il entreprend des travaux chez lui pour constater l’état des autres pièces et des communs d’immeuble par exemple. Les domaines des constats avant travaux sont divers et il est bien impossible d’en dresser une liste exhaustive.

B. Le constat de situation de travaux / malfaçons / abandon de chantier à Vitry sur Seine (94)

Le constat de situation de travaux répond à un autre objectif.

Dans ces cas de figure, l’Huissier est chargé de constater l’état d’une phase d’un chantier pendant les travaux pour attester « à date » les malfaçons, les abandons de chantier, les retards dans l’exécution des travaux… Il permettra ensuite d’engager les responsabilités des entreprises ou du maître d’œuvre.

A Vitry sur Seine comme ailleurs, le constat sera la pièce maitresse en cas de procédure judiciaire pour travaux défectueux ou abandonnés.

C. Le constat après travaux à Vitry sur Seine (94)

Le constat après travaux est la réponse à une autre problématique : faire constater par un Huissier de la bonne livraison d’un chantier, dans le respect des délais, de sa conformité avec le cahier des charges ou le devis…

Le constat après travaux est une sorte de « preuve de travaux finis ».

Il est particulièrement demandé dans le cas de travaux réalisés par allotissement. Chaque entreprise voulant faire constater l’état de son chantier avant qu’une autre entreprise n’intervienne à son tour sur le chantier.

A Vitry sur Seine, il s’agira, pour les entreprises et pour toute personne qui y aurait intérêt, d’attester du respect des délais et de la bonne exécution des travaux.

3 L’état des lieux par Huissier de Justice à VITRY SUR SEINE (94)

A Vitry sur Seine, qu’elle soit pour une habitation ou pour un commerce, la signature d’un bail est l’occasion de souligner les obligations des uns et des autres :

Pour le bailleur : il a l’obligation de fournir à son locataire un logement décent ne mettant pas en danger sa santé et sa sécurité.

Pour le locataire : il a l’obligation d’entretenir le logement et d’en régler le loyer.

Enfin, ils ont tous deux une obligation commune : faire un état des lieux, l’état du local loué étant un caractère essentiel imposant des obligations pour les parties au bail.

L’Article 1731 du Code Civil pose comme présomption que le locataire est présumé avoir reçu les lieux loués en bon état de réparations locatives, sauf preuve contraire. Il apparait donc clairement que dresser un état des lieux d’entrée et un état des lieux de sortie du logement est fortement recommandé. C’est l’objet du constat d’état des lieux qui, rappelons-le est un acte incontestable. A Vitry sur Seine, la présence de l’Huissier va sécuriser le rapport locatif entre les deux parties en décrivant le local ou le logement tel qu’il est, en toute objectivité. Il rappellera aussi à chacun ses droits et devoirs.

Pour résumer :

- A l’entrée, l’Huissier va dresser un état descriptif de l’état du logement, afin de protéger le locataire contre d’éventuelles mises en cause au sujet de dégâts qui étaient déjà présents au départ du bail, avant son entrée dans les lieux.

- A la sortie, l’état des lieux par Huissier protègera le propriétaire contre les éventuels dégâts qui pourraient être relevés, et permettra la mise en cause de la responsabilité du locataire.

A. L’état des lieux d’un logement loué à titre d’habitation à Vitry sur Seine (94)
L’état des lieux d’un logement destiné à l’habitation (qu’il soit vide ou meublé) est principalement régi par la loi du 6 juillet 1989 et l’entrée en vigueur de la loi ALUR.

L’article 3-2 de la loi du 6 juillet 1989 dispose que l’état des lieux est établi contradictoirement et amiablement par les parties (ou par un tiers mandaté par elles). Le constat rédigé, il doit ensuite être joint au contrat de location. Les états des lieux d’entrée et de sortie doivent comporter les mentions prévues par le décret du 30.03.2016 pris en application de la loi ALUR.

Le coût d’un constat d’état des lieux d’entrée est pris en charge par les deux parties (chacun une moitié). En ce qui concerne le coût d’un état des lieux de sortie, il est aussi à la charge des deux parties mais exclusivement s’il est dressé par un Huissier de justice. Un propriétaire a donc tout intérêt à faire dresser un état des lieux par Huissier à la sortie du logement.

Pour résumer, la présence de l’Huissier assainit les rapports locatifs et le coût de l’acte pourra être divisé entre le propriétaire et le locataire.

B. L’état des lieux des locaux commerciaux, professionnels et autres à Vitry sur Seine
Depuis la loi Pinel (2014) et l’introduction de l’article L145-40-1 dans le Code de Commerce, l’état des lieux est devenu obligatoire pour les locaux commerciaux.

« Lors de la prise en possession des locaux […] un état des lieux est établi contradictoirement et amiablement par le bailleur et le locataire ou par un tiers mandaté par eux […] il est établi par Huissier de Justice, sur l’initiative de la partie la plus diligente, à frais partagés par moitié entre le bailleur et le locataire ».

Concernant les locaux professionnels, il n’y a pas de texte spécifique qui impose l’état des lieux. Toutefois, les conséquences seront les mêmes en cas de dégradation du local. Pour cette raison, à Vitry sur Seine, il est fortement recommandé de faire dresser un état des lieux par Huissier de Justice à l’entrée et à la sortie afin d’éviter toutes contestations ultérieures.

4 Le constat de dégâts des eaux par Huissier de Justice à VITRY SUR SEINE (94)

A Vitry sur Seine, quand on est victime d’un sinistre comme le dégât des eaux, le but essentiel est d’obtenir une indemnisation juste pour les réparations pour les dommages causés. Un constat d’Huissier sera l’exacte description de la situation au plus proche du sinistre prouvant les dégâts et leur origine, désignant ainsi les responsabilités. Il sera nécessaire si une procédure devait s’engager entre vous et l’assurance concernant le montant de l’indemnisation.

1. Le double objectif du constat d’huissier de Justice dans le cadre d’un dégât des eaux à Vitry sur Seine (94)

Il s’agit dans un premier temps d’établir avec certitude et sans contestation possible l’étendue des dégâts ainsi que leur origine.

  • A. Le constat d’Huissier pour prouver l’étendue des dégâts.

    Le constat d’Huissier de dégâts des eaux sera le meilleur atout pour se garantir une indemnisation à la hauteur du préjudice.

    L’Huissier de justice, dans le constat, décrira avec précision les dommages sur les biens et la destruction de certains. Il pourra prendre les mesures qui seraient nécessaires (mesure d’humidité). La force du constat d’Huissier n’est plus à démontrer, elle réside dans le fait qu’il est une preuve à la plus haute valeur juridique (bien au-dessus d’un rapport d’expert) en cas de conflit. De plus, à Vitry sur Seine, l’Huissier est le professionnel qui se déplacera le plus rapidement après un sinistre pour en conserver les traces.

    Le processus d’indemnisation sera protégé par le constat d’Huissier. En cas de conflit entre l’expert et l’Huissier, c’est ce dernier que le juge retiendra.

  • B. Le constat d’Huissier pour prouver l’origine des dégâts.

    Le constat servira aussi à prouver l’origine du dégât des eaux. L’Huissier pourra préciser dans son constat d’où viennent les infiltrations d’eau, la localisation de la fuite… afin de prouver sans doute possible la source du dégât des eaux, et donc permettre la mise en jeu de responsabilités associées. Il arrive en effet, que le processus d’indemnisation soit bloqué. L’existence du constat suffit à lever le doute et à permettre l’indemnisation par l’assurance.

    A Vitry sur Seine, il faut bien savoir que ce sont uniquement les points dressés et listés dans le constat de l’Huissier qui feront foi devant les tribunaux en cas de contestation.

  • 2. Le constat d’Huissier de dégâts des eaux à Vitry sur Seine (94) : le point de départ de la procédure

    Après avoir fait dresser le constat, l’assurance exige la déclaration du sinistre comme prévu au contrat. L’assurance prendra alors une décision :

    • - L’assurance mandate un expert :
      Le constat servira de complément au rapport que fera l’expert. Mais l’expert n’intervenant pas aussi rapidement que l’Huissier de justice, il se peut que son rapport diffère du constat. Autrement dit : le constat sera là pour vous garantir une indemnisation à la hauteur de votre préjudice au cas où le rapport entrainerait une indemnisation trop faible.
    • - L’assurance ne mandate pas d’expert :
      Le constat de l’Huissier de justice est le document de référence sur lequel l’assurance basera l’indemnisation.

    Le constat d’Huissier de dégât des eaux à Vitry sur Seine est une protection contre une indemnisation trop faible ou qui tarderait à venir. En cas de procédure judiciaire, il est un acte prouvant la situation. A noter que juste en restant dans le domaine amiable, le fait d’avoir demandé l’intervention d’un Huissier de Justice vous donne un sérieux avantage en terme de négociation.

    5 Le constat de conflit de voisinage à VITRY SUR SEINE (94)

    A Vitry sur Seine comme dans beaucoup de villes, les conflits de voisinage sont nombreux et récurrents. Ils ont pour nom : nuisances sonores, atteinte au droit de propriété, végétation envahissante, servitude non respectée…

    Le constat d’Huissier de conflit de voisinage sera l’acte qui sera la retranscription de la situation. L’Huissier de justice prendra les photos nécessaires et décrira ce qu’il voit en toute objectivité. Un juge, en cas de procès, pourra se représenter la nuisance comme s’il était lui-même sur place grâce au constat. Il pourra prendre toutes les mesures utiles (mesure de décibels pour les constats de nuisance sonore, mesure de la hauteur de haie, entrave à la circulation dans le cadre d’une servitude..).

    Le constat sera la matérialisation du conflit et de son origine. Il permet aux magistrats d’en apprécier pleinement l’ampleur. Il est donc à la base de toute procédure, qu’elle soit amiable ou judiciaire.

    - La phase amiable à Vitry sur Seine

    Les statistiques montrent que dans 70% des cas, la copie du constat envoyée avec un courrier en recommandé à l’auteur des troubles suffit à les faire cesser. Il sera ainsi averti de votre volonté de judiciariser l’affaire en la portant devant la justice. La pression d’une condamnation avec indemnité financière suffit souvent pour que les choses reviennent dans l’ordre.

    En cas de résistance, il pourra être demandé à l’Huissier de justice de délivrer une sommation avec dénonce du constat. L’Huissier rappellera personnellement à l’auteur des nuisances ses obligations et lui indiquera les risques encourus.

    - La procédure judiciaire à Vitry sur Seine

    Si les démarches amiables échouent, le constat servira de base pour l’action en justice. L’avocat pourra ensuite rédiger son assignation et préparer sa plaidoirie en fonction des éléments relevés dans le constat et sur la base de l’Article 9 du Code de Procédure Civile : « Il incombe à chaque partie de prouver conformément à la loi, les faits nécessaires au succès de sa prétention ».

    A Vitry sur Seine, le constat d’Huissier sera l’acte qui permettra au juge de déterminer l’ampleur du trouble et ainsi, à travers les conclusions de l’avocat, permettra une compensation financière juste et équitable.

    6 Le constat d’inventaire par Huissier à VITRY SUR SEINE (94)

    - Qu'est-ce qu’un constat d’inventaire par Huissier de Justice ?

    Le constat d’inventaire par Huissier est un acte descriptif de biens, dans un lieu donné, à une date précise. L’Huissier chargé de ce type de constat prendra des photos du ou des biens (souvent des biens mobiliers), il les décrira dans leur environnement. Il pourra à la demande en évaluer la valeur pécuniaire (la prisée).

    - Pourquoi faire un constat d’inventaire par Huissier de justice ?

    L’objectif principal de ce constat est de donner date certaine à la présence d’un objet, d’un bien. Le constat d’inventaire prouvera la possession, la détention du bien, et pourra également dans certain prouver la propriété des biens inventoriés (Article 2276 du Code Civil « En fait de meubles, la possession vaut titre »).

    - - Quelles sont les circonstances qui nécessitent un constat d’inventaire par Huissier de justice ?

    Plusieurs situations de la vie quotidienne et administrative nécessitent un constat d’inventaire à Vitry sur Seine :

    • Procédure successorale
    • Droit de la famille, mariage, divorce, pacs
    • Dégâts des eaux, sinistre, incendies, catastrophes naturelles
    • Souscription d’assurance
    • Redressement et liquidation des entreprises

    Les principales communes d’intervention de nos Huissiers de Justice à proximité de Vitry sur Seine (94) :

    • Ivry sur Seine (94200)
    • Villeneuve Saint Georges (94190)
    • Thiais (94320)
    • Villejuif (94800)
    • L’Hay les Roses (94240)
    • Fresnes (94260)
    • Choisy le Roi (94600)
    • Cachan (94230)
    • Le Kremlin Bicêtre (94270)
    Le constat par Huissier de Justice
    La valeur juridique du constat d'Huissier
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